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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DENTY
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DELAGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELAGE
DENTY, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3913349
Date de dépôt :
16/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
16/04/2022
DELAGE de DENTY

Présentation de la marque DELAGE

Déposée le 16 avril 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DENTY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « DELAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-19 du 11 mai 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DENTY domicilié(e) 16 boulevard Emile Augier - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 535 322 978 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Marc SABATIER domicilié(e) 83 avenue FOCH - 75116 - PARIS - France.

La marque DELAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3913349.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28 33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELAGE est expirée depuis le 16 avril 2022.

DENTY a également déposé les autres marques suivantes : DELAGE , DELAGE , Porter la Joie de Vivre , DELAGE , DELAGE PARIS , DELAGE


DENTY, Société par Actions Simplifiée - 16 boulevard Emile Augier - 75016 - PARIS - France - SIREN 535322978


M. Marc SABATIER - 83 avenue FOCH - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Enregistrement sans modification - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Inscription le 30 janvier 2013 - Action en revendication de propriété n°593695 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-01-30

Inscription le 23 février 2018 - Pourvoi en cassation n°717411 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-02-23

Inscription le 23 février 2018 - Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle;Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits ou les services n°717410 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-02-23

Inscription le 23 février 2018 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°717412 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-02-23

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales , pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention. housses de véhicules ; housses pour roues de secours, pour sièges de véhicules, pour volants de véhicules ; porte-bagages pour véhicules terrestres. Charrettes de golf. Voitures d'enfants ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries. Arbre de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport). Gobelets pour jeux ;

Boissons alcoolisées, (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Promotion des ventes pour des tiers. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Services de vente d'articles de papeterie, audio-visuels, de télécommunication, de lunetterie, d'horlogerie, de parfumerie, de maroquinerie, textiles (pour la table, la chambre et la toilette), d'ameublement, de tentures murales, de sport, vestimentaires, alimentaires et de jouets.